Evaluation interne et démarche d’utilité sociale : une alliance qui fait sens.

Mémoire de Gwenaelle Emmanuelli.

Pour conduire notre réflexion, nous partirons de la démarche d’évaluation interne de la qualité inscrite dans la loi de 2002, dont les enjeux sont de conduire les changements nécessaires et apporter les améliorations en continu au fonctionnement de la structure et à la qualité du service rendu en y associant les parties prenantes (identification et élaboration des préconisations).

Dans un premier temps, nous approcherons chaque type de démarche (interne, utilité sociale) à la lumière des éléments de contexte historique et des évolutions de la notion d’évaluation dans le champ médico-social en nous adossant sur des éléments de littérature variés (articles et ouvrages publiés, rapports publics, documents administratifs…). Au terme de cette analyse, nous tenterons de cerner les éléments de convergence et de différences entre ces deux logiques d’évaluation.

Dans un second temps, nous présenterons le cas pratique d’une articulation expérimentale menée en 2017 par l’Association des Cités entre l’évaluation interne et l’utilité sociale à l’occasion de la construction de référentiels pour la futur campagne d’évaluation interne des Cités. Cette démarche a eu lieu de février à juillet 2017 et a permis la rencontre de plus de 120 participants (salariés, personnes accompagnées, partenaires et bénévoles) sur des thématiques clés de l’association. Nous nous efforcerons de montrer en quoi la mise en œuvre de cette évaluation a donné naissance à l’introduction novatrice d’une démarche d’utilité sociale au sein de la qualité, avec ses avantages et ses limites.

Tout au long de notre analyse, nous aurons également le souci d’apprécier en quoi la démarche peut amener le secteur à interroger ses pratiques et ses représentations. Un dernier temps sera consacré aux conclusions issues de l’analyse des résultats de la démarche expérimentale menée par les Cités. Nous justifierons l’intérêt de rapprocher dans les fait l’évaluation interne et l’évaluation de l’utilité sociale et nous réfléchirons à la transposabilité de cette approche à d’autres champs ou thème du social en pointant ses éléments de force et faiblesse. Sur un plan plus théorique, nous compléterons notre analyse en évoquant succinctement des situations où l’éthique de conviction qui sous-tend le sens de l’action, voire l’identité même des ESSMS, peut être mise à l’épreuve par ce couplage avec l’évaluation d’utilité sociale, et la manière dont on peut y faire face. Partant de ces constats, nous finirons par évoquer des pistes d’améliorations pour renforcer l’intérêt de la démarche.