Le développement de l’Économie Sociale et Solidaire : quel rôle pour les Collectivités territoriales ?

Mémoire de Mamadou Doucoure.

L’objet de ce mémoire est de tenter de démontrer le rôle majeur des collectivités territoriales dans le développement de l’économie sociale et solidaire qui semble être parfois méconnu du grand public, mais aussi des collectivités elles-mêmes. L’autre objectif est de faire un bilan de la reconnaissance de cette économie particulière en 2014 etc.

L’Économie Sociale et Solidaire (ESS) est un modèle économique enraciné dans notre histoire et dans nos territoires. Elle a été reconnue officiellement en 2014 par la loi ESS « LOI HAMON » comme une économie spécifique et prend en compte l’utilité sociale. Notre recherche s’intéresse au rôle des collectivités locales dans le développement de cette économie spécifique qui croise par sa transversalité les compétences de tous les échelons de collectivités. Par la région, le département, la commune et les intercommunalités, nous constatons une implication réelle des acteurs locaux dans le développement de l’ESS par plusieurs leviers : la commande publique, les aides aux entreprises, le soutien à la création des emplois etc. En outre, nous allons démontrer qu’à côté de ce rôle clé des collectivités, il existe d’autres acteurs essentiels dans le développement de l’ESS dans nos territoires et à l’international : l’ESS France, le Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES), la Chambre Régionale de l’Économie Sociale et Solidaire (CRESS), le Labo ESS, et l’Union Européenne etc. Nous nous interrogerons à un renouvellement du rôle des collectivités avec l’analyse du bilan de la loi ESS de 2014, faite par le Conseil supérieur de l’Économie sociale et Solidaire. Nous proposerons des perspectives pour un développement réel de l’ESS au niveau de tous les échelons de collectivités.